L’autodafé de Cesare Battisti s’est tenu, comme il convient en ces temps ultramodernes et postdémocratiques, dans une salle de tribunal de Milan devant un public de journalistes et de télévisions. Il y avait les juges mais il manquait le coupable qui était passé aux aveux dans la prison d’Oristano deux jours plus tôt. Pour Battisti, le supplice public avait déjà eu lieu le jour de son arrivée en Italie. Dans les procès acutels, le coupable entre seulement nominativement dans le tribunal parce que son lieu prédestiné est la prison, bien avant la condamnation, d’où il peut se connecter – s’il le souhaite – par vidéoconférence. Une présence virtuelle résiduelle pour empêcher qu’on crie à l’abolition définitive des droits de la défense. Pour Battisti, les choses ont été encore plus simples : durant le procès, il n’était pas présent, on l’a condamné au maximum de la peine et 40 ans plus tard, il a avoué au fond de ce puits de 3 mètres sur 4 qu’est sa cellule isolée dans la prison d’Oristano. Ainsi s’est refermé le cercle de la justice !
C’est ce qu’a écrit pour Repubblica, avec une grande satisfaction, le procureur Armando Spataro, responsable à la fin des années 70, de l’enquête contre les PAC, groupe dans lequel militait Battisti, d’après lequel il serait faux « que le système judiciaire ne soit pas en mesure de garantir les droits des accusés de terrorisme », au point que « le système italien est étudié comme un modèle vers lequel tendre ». Cette dernière affirmation est sans doute vraie : la « leçon italienne », en fait, a été un laboratoire qui a enseigné au monde comment constitutionnaliser l’urgence, en transformant en règle générale ce qui n’était jusque-là la suspension de la norme dans un espace et un temps donné. Discours repris aussi dans Libération, par Laurent Joffrin qui, sans réussir à éviter une prose percluse d’incessants oxymores, a reconnu à la démocratie italienne d’avoir « traversé l’épreuve sans renoncer, en substance, aux principes de l’Etat de droit.(…) Les membres des groupes terroristes ont été poursuivis avec énergie, mais condamnés la plupart du temps au terme de procès en bonne et due forme ». En réalité, à côté du maintien des « formes », c’est précisément la « substance » de l’Etat de droit qui a subi des modifications. S’il est vrai qu’on n’a pas créé de juridictions spéciales, et que les procès, même devenus « maxi-procès », ont été conduits devant des cours d’assises normales, il est tout aussi vrai que celles-ci ont invoqué des lois spéciales, des exceptions procédurales, des critères de faveurs et de différentiation : en somme un vaste arsenal d’exception qui a doublé les peines, étendue de manière démesurée la notion de complicité jusqu’à des formules elliptiques comme celle de « complicité morale ou psychique », inexistantes dans les autres codes européens, et à plusieurs reprises condamnées par les tribunaux français, multiplié les détentions préventives, renversé la charge de la preuve, érigé la parole intéressées des repentis en fondement des accusations. Sans oublier les tortures du professeur De Tormentis, désormais reconnues même par les tribunaux. Mais l’oxymore à la fin renverse la prose du directeur der Libération qui ajoute : « La « guerre » déclenchée là-bas par les activistes d’extrême gauche s’appuyait sur une analyse en partie juste, mais au bout du compte fausse, de la démocratie en Italie. »
En 1990, ce fut la magistrature française et non pas la doctrine Mitterrand qui déclara Battisti inextradable. Ce qu’on raconte dans la presse italo-française n’est pas vrai : Battisti ne s’est pas toujours déclaré innocent. En 1990, quand il fut visé par une première demande d’extradition provenant de l’Italie, la magistrature française considéra comme irrecevable la requête italienne parce que son procès conclu sur une condamnation, s’était tenu par contumace. A la différence de l’Italie, quand en France un accusé a été condamné en son absence, il a le droit à un nouveau procès une fois revenu à disposition de la justice. Ce fut donc la cour d’appel de Paris qui déclara Battisti inextradable. Décision juridique qui renforçait la politique d’asile de fait résumée dans la formule « doctrine Mitterrand ».
Pendant 23 ans, du moment de sa fuite de l’Italie jusqu’à sa seconde arrestation en 2004, réalisée en violation du principe de l’autorité de la chose jugée, Battisti n’avait jamais recouru à la stratégie innocentiste. Le changement survint quand, sous la pression de certains milieux intellectuels et éditoriaux français qui l’avaient adopté, il décida de s’éloigner du cabinet De Félice-Terrel, qui avait historiquement défendu une grande partie des exilés italiens.
La campagne innocentiste
Présentée comme un changement radical après sa libération en mars 2004, la décision soudaine et brutale de faire recours à la catégorie de l’innocence fut assumée dès le début aux dépens de ses compagnons de destin, comme pour souligner que la distance intervenue avec sa vieille communauté serait devenue une valeur ajoutée. Les autres réfugiés furent accusés de l’avoir mis sous pression, carrément bâillonné, le tout sans épargner les jugements dénigrants à l’égard des autres formations politiques armées des années 70 différentes de celles de son petit groupe d’appartenance. Tandis que ses vieux avocats et compagnons d’exil le mettaient en garde, devant le risque que représentait ce choix, en lui rappelant que la procédure d’extradition n’était pas une anticipation du jugement du procès, ni un dernier degré du procès, mais une instance juridique où les requêtes provenant d’Italie étaient évaluées en fonction de leur conformité aux normes internationales et internes, certains de ses soutiens laissaient entendre que la défense nécessaire n’avait pas été développée auparavant parce qu’elle aurait pu « nuire à la protection collective accordée sans distinction des actes commis », à la « petite communauté des réfugiés italiens, protégée pendant plus de 20 ans par la parole de la France » (Le Monde du 23 novembre 2004). En plus d’insinuer, devant l’opinion publique, que la communauté des exilés était une communauté de « coupables » qui empêchaient l’unique « innocent » de se défendre, on leur attribuait un rôle de censeurs jusqu’à dépeindre les exilés comme une bande de cyniques inquisiteurs qui lançaient des excommunications.
L’offensive médiatique massive menée par de nombreux et éminents défenseurs de son innocence revint à offrir des prétextes inespérés et des appuis objectifs aux partisans de l’urgence judiciaires, la plupart du temps avec des arguments inadaptés, superficiels et caricaturaux, alors même que le parquet antiterroriste italien n’avait que des arguments mystificateurs de la réalité historique et des vicissitudes judiciaires de ces années-là (rappelons que Spataro lui-même, contredisant le jugement, soutint longtemps que Battisti était directement impliqué dans dans l’assassinat de Torregiani.)
L’exil brésilien
Après que le gouvernement français eut concédé l’extradition et qu’il se fut réfugié au Brésil, l’affaire Battisti se poursuivit sur deux trajectoires : tandis que la campagne publique réitérait la ligne innocentiste, l’affrontement juridique devant le tribunal suprême fédéral et au niveau politique se centra sur l’urgence judiciaire qui avait caractérisé les enquêtes et les procès en Italie, et sur la peine de la perpétuité, sanction absente du code pénal brésilien, jusqu’au refus de l’extradition par le président Lula au terme de son mandat, le 31 décembre 2010.
Une fois Delma Roussef, successeuse de Lula à la présidence, destituée, et après le coup d’Etat judiciaire du duo Moro-Bolsonaro, le premier procureur et le second candidat présidentiel, qui s’est concrétisé par l’arrestation de Lula, le destin de Battisti paraissait scellé. Arrêté, après s’être réfugié en Bolivie, il a été conduit en Italie dans le plus total vide juridique, par un pur acte de force, sans mesure régulière d’expulsion du pays, comme en témoigne le fait qu’il a été initialement pris en charge par la police brésilienne et ensuite arrêté sur la passerelle de l’avion qui devait le ramener à Sao Paulo, pour être remis à une équipe italienne arrivée en toute hâte sur les lieux. Artifice mis au point pour empêcher l’application de la clause de commutation de la peine de perpétuité à une peine de 30 ans, sur laquelle l’Italie et le Brésil s’étaient mis d’accord en octobre 2017, et indiquée dans la mesure d’extradition signée par le président Michel Temer, qui avait succédé à Dilma Roussef.
Extraordinary rendition et réclusion spéciale
Après l’arrivée en Italie et l’obscène cérémonie de Ciampino, Battisti a été soumis à un régime de détention extraordinaire qui va bien au-delà de la peine de six mois d’isolement diurne prévue par le jugement. Isolement que la cour d’Assises de Milan, entre temps, n’a pas retenu comme prescrit, malgré l’évidence des décennies passées, parce que – selon ses mots – l’imprescribilité de la perpétuité se « reflète » sur le segment de peine autonome de l’isolement diurne qui, rappelons-le, n’est pas une modalité d’exécution de la détention, mais une peine supplémentaire. Bien que les délits qui lui sont attribués n’entrent pas dans le cadre de ceux impliquant ce régime, Battisti est enfermé dans une cellule d’une section de la prison d’Oristano aménagée pour lui et dont il restera l’hôte unique une fois la période d’isolement diurne terminée. Une sorte de « zone réservée du 41bis » (régime spécial d’isolement total réservé aux mafieux et à quelques « terroristes » NdT) , réalisée en contournant les normes de l’organisation pénitentiaire. Un régime de détention conçu pour extorquer des déclarations au même titre que le 41bis officiel et qui a poussé Battisti à avouer des crimes sans avoir jamais pris part à son propre procès.
Les aveux
Dans le système judiciaire italien, la notion de culpabilité a été renversée par l’imposant arsenal législatif des récompenses. Le discriminant essentiel est devenu de fait le comportement du prévenu, la démonstration de sa soumission, le degré de repentir ou de collaboration. A égalité de délit et de responsabilité pénale, sont rendus des jugements et des traitements pénitentiaires très différents. La logique des récompenses a modifié les frontières de la culpabilité et de l’innocence. On peut être coupable et récompensé, innocent et puni. Ce que l’on est compte plus que ce qui a été fait. Battisti, malheureusement, n’a pas eu la force de se battre contre cette situation.
